Les commissions du SAGE Charente
Elles ont été créées pour élargir la concertation à des acteurs du bassin non membres de la CLE aux acteurs et instances représentatifs identifiés sur le bassin. Les commissions sont organisées en préparation des phases importantes d’élaboration du SAGE Charente, ainsi que pour le suivi et l'accompagnement de sa mise en œuvre. Elles sont présidées des vice-présidents de la CLE, membres du Bureau.
Les commissions géographiques
Les 5 commissions géographiques du SAGE Charente ont été définies par délibération de la CLE le 20 juin 2011 :
- Charente amont : sous-bassins de la Charente et de ses affluents à l’exception de la Tardoire, depuis les sources jusqu’à la confluence avec la Touvre ;
- Tardoire-Karst-Touvre : sous-bassins de la Tardoire et se ses affluents alimentant le Karst de la Rochefoucauld et sous-bassins de la Touvre et ses affluents dont les sources sont alimentées par le Karst ;
- Né et Seugne : sous-bassins des deux principaux affluents du sud du bassin de la Charente ;
- Charente médiane : sous-bassins de la Charente en aval de la confluence avec la Touvre et en amont de Saint-Savinien, à l’exception du Né et de la Seugne ;
- Marais et littoral : sous-bassins de la Charente en aval de Saint-Savinien, de la Gères-Devise et de l’Arnoult, des marais rétrolittoraux, de l’estuaire, du littoral, des îles et de la mer du pertuis d’Antioche.
Elles sont réunies :
- En novembre / décembre 2012 : présentation de l’état initial, préparation des travaux sur le diagnostic du SAGE Charente
- En octobre 2013 : présentation du diagnostic, préparation des travaux sur les tendances et la stratégie du SAGE Charente
- En mars-avril 2016 : concertation sur la stratégie, préparation des travaux d’écriture du PAGD et du règlement du SAGE Charente
- Le 15 mai 2023 : la commission géographique Marais-Littoral est réunie à Rochefort pour concerter les acteurs sur l’état de l’eau et des milieux aquatiques sur les marais rétrolittoraux charentais, l’estuaire de la Charente et les îles. Les documents en lien avec l’ordre du jour sont téléchargeables à la page consultable ici
Les commissions thématiques
Les 5 commissions thématiques du SAGE Charente ont été définies par délibération de la CLE le 31 janvier 2014 sur les bases du diagnostic du SAGE Charente :
- Manques de ressource en eau à l’étiage ;
- Pressions des intrants et rejets polluants sur la qualité d’eau ;
- Inondations et submersions en période de hautes eaux ;
- Aménagement et gestion des versants et des milieux aquatiques ;
- Participation, communication, organisation, des acteurs de la gestion de l’eau.
Elles ont été organisées en octobre, puis décembre 2014 : présentation des tendances, préparation de la stratégie du SAGE Charente, concertation sur les leviers potentiels d’action.
En décembre 2017, elles ont de nouveau été organisées pour une concertation sur le projet de SAGE Charente en phase de finalisation avant présentation en CLE et préparation de la consultation des assemblées et enquête publique.