Une convention signée par l'EPTB Charente et les structures locales partenaires
De 2011 à 2015, le partenariat RECEMA repose sur une convention multipartitie associant l'EPTB Charente coordonnateur à différentes structures de gestion locale de l'eau sur le bassin de la Charente. En complément de la la convention initiale, des avenants sont passés annuellement pour faire adhérer de nouveaux membres au groupement et préciser les programmations annuelles du RECEMA.
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- 2011 : 15 structures partenaires locaux co-signataires avec l’EPTB Charente de la
Convention RECEMA initiale (année de suivi 2011)
- 2012 : 16 structures partenaires locaux co-signataires avec l’EPTB Charente de
l’Avenant n° 1 à la convention (année de suivi 2012)
- 2013 : 17 structures partenaires locaux co-signataires avec l’EPTB Charente de
l’Avenant n° 2 à la convention (année de suivi 2013)
- 2014 : 21 structures partenaires locaux co-signataires avec l’EPTB Charente de
l’Avenant n° 3 à la convention (année de suivi 2014)
- 2014 : Fusion de structures partenaires locaux avec transfert des engagement RECEMA au sein de
l’Avenant n° 4 à la convention (transfert structures locales)
- 2015 : 16 structures partenaires locaux co-signataires avec l’EPTB Charente de
l’Avenant n° 5 à la convention (année de suivi 2015)
Pour accéder aux conventions bipartites de 2016, cliquer ICI
A partir de 2016, ce système est abandonné au profit de conventions annuelles bipartites entre l'EPTB Charente et chacune des structures partenaires locaux du RECEMA Charente.